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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROL
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LA POTINIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA POTINIERE
CAROL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1491088
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2028
LA POTINIERE de CAROL

Présentation de la marque LA POTINIERE

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA POTINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROL domicilié(e) 13 PLACE JEAN JAURES - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 217 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LA POTINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA POTINIERE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2028.

CAROL a également déposé les autres marques suivantes : LES BONS COUPS DE LA SEMAINE , LA BOURSE ET LA VIE. , TOP 10 , LA BOURSE C'EST LA VIE , CUISINART CLUB DE FRANCE , L'ECOLE DU PROFIT


CAROL, Société par actions simplifiée - 13 PLACE JEAN JAURES - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 404217002


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation n°2113328 - Publication au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2373996 - Publication au BOPI 2008-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription - Transmission de propriété n°35836 - Publication au BOPI

Inscription le 22 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253402 - Publication au BOPI 1998-04-22

Inscription le 11 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473861 - Publication au BOPI 2008-03-11

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682678 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735755 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Biscuits, gâteaux, chocolats, patisserie, confiserie, glaces comestibles. Salon de thé, de pâtisserie et de dégustation.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.